Avis de non-responsabilité : ces modèles de politiques ont été élaborés en 2022 par l’équipe juridique (Adam Klevinas, Benoit Girardin et Will Russell) avec le soutien du Comité olympique canadien pour aider les organismes nationaux de services multisports et les organismes nationaux de sport (OSM/ONS) à s’assurer que leurs politiques soient conformes aux exigences et aux procédures du CCUMS et du programme Sport sans abus.
Ces politiques ont été mis à jour en 2024 pour refléter les changements récents apportés au processus de Sport sans abus et à l’accord 2023 pour les signataires du programme de Sport sans abus. Ces politiques doivent être adaptées et approuvées par chaque OSM ou ONS. Ni le COC ni l’équipe juridique (Adam Klevinas, Benoit Girardin et Will Russell) ne peuvent être tenus responsables du contenu de ce modèle ni de son utilisation par un OSM ou un ONS.
Pour votre commodité, veuillez noter que nous avons créé une version propre et une version comparée des différents modèles. La version comparée détaille toutes les modifications apportées à la version 2022 du modèle, au cas où vous auriez déjà développé votre politique et souhaiteriez voir ce qui a été modifié pour appliquer ces modifications directement à votre politique.
Liste des modèles de documents disponibles
- Code de conduite et d’éthique
- Politique de discipline et de plaintes
N’hésitez pas à contacter l’un des membres de l’équipe juridique si vous avez des questions sur les modèles et si vous avez besoin d’aide pour les personnaliser pour votre organisation.
Adam Klevinas adam@sportlex.ca
Benoit Giradin – benoit@lbbstrategies.com
Will Russell wrussell@sportlaw.ca
Si vous avez d’autres questions, n’hésitez pas à les faire parvenir aux Services aux ONS a nsfservices@olympique.ca.